Mentions légales
1 – Édition du site
Le site internet www.bonnippies.com est édité par Bonnippies, entreprise individuelle spécialisée dans la conception et la fabrication artisanale de lingerie de scène, de costumes burlesques et d’accessoires.
Identité de l’éditrice : Emmanuelle Dhaussy, entrepreneure individuelle (EI), exerçant sous le nom commercial Bonnippies.
Numéro SIREN : 799 824 883
Adresse professionnelle : 8 rue Clémentine Durieux 59290 Wasquehal
Adresse électronique : bonnippies@gmail.com
Téléphone : 06 10 39 94 38
Directrice de la publication : Emmanuelle Dhaussy
Situation au regard de la TVA : Franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Hébergement du site
Le site www.bonnippies.com est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand — France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
SIRET : 510 909 807 00032
RCS : Clermont-Ferrand
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, dessins, créations graphiques et éléments visuels présents sur le site Bonnippies sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable de leur titulaire est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Les dessins et propositions artistiques réalisés dans le cadre des prestations de conception sur mesure demeurent soumis aux droits de propriété intellectuelle applicables et aux éventuelles autorisations accordées contractuellement.
4. Responsabilité
Bonnippies s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et actualisées.
Des erreurs matérielles ou des interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir.
Les dispositions du présent article ne limitent pas les responsabilités légales de Bonnippies ni les droits des consommateurs.
5. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation et à la protection des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits dans les conditions décrites dans cette politique.
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Les informations détaillées figurent dans la Politique de confidentialité et, le cas échéant, dans les paramètres de gestion des cookies.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Les éventuels litiges sont traités conformément aux règles légales applicables, sans préjudice des droits impératifs reconnus aux consommateurs.